Déposée le 25 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) HEDIARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « 1854 HEDIARD PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEDIARD domicilié(e) 21 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 051 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, Mme Quintin Marine domicilié(e) 19 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque 1854 HEDIARD PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEDIARD, Société Anonyme - 21 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 612051920
Cabinet d'avocats, Mme Quintin Marine - 19 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Vaisselle ; objets d'art en verre, en porcelaine ou en matériau similaire, verrerie domestique, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine et faïence, verrerie, non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs, vases, vaisselle, verres (récipients), flacons, pulvérisateur et vaporisateur à parfums, bocaux, bouchons de verre ; bouteilles, carafes ; assiettes ; récipients à boire ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à savon ; boîtes à thé ; boules à thé, filtres à thé, tire-bouchons ; bougeoirs ; bouteilles ; brûle-parfums ; carafes ; cristaux (verrerie) ; siphons pour eaux gazeuses ; corbeilles à pain ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; vaisselle ; sacs isothermes ; services à thé ; verres à boire ; vases ;
Linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier ;
Viande et extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; crustacés non vivants ; foies gras ; fruits, légumes, champignons et truffes conservés, congelés, séchés et cuits ; en-cas à base de fruits ; potages et soupes ; légumes et fruits confits ; gelées, confitures, compotes ; crèmes de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café, chocolat, truffes (confiserie), sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires ; pâtes d'amandes ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, massepains, pâtes de fruits (confiserie), confiseries aux amandes ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauce tomate ; épices ; condiments ; glace à rafraîchir ; en-cas à base de céréales ou de riz ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines [semences] ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, noix ;
Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux, extraits ou essences alcooliques, apéritifs, cocktails, eaux-de-vie, whisky, liqueurs, extraits de fruits avec alcool ;
Services de publicité ; services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; service de vente au détail et en gros (présentation de produits sur tout moyen de communication) de bois odorants, huiles essentielles, pots-pourris odorants, bougies et mèches pour l'éclairage, tisanes, désodorisants autres qu'à usage personnel, parfums d'ambiance non à usage personnel, préparations pour purifier l'air, bougies pour parfumer et désodoriser l'air, bougies pour éloigner les insectes, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), outils et instruments à main entraînés manuellement pour la cuisine (non électriques), papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes et serviettes de table en papier, catalogues de vente par correspondance, parapluies, parasols et cannes, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres et coffrets non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, assiettes, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, boules à thé, filtres à thé, tire-bouchons, bougeoirs, bouteilles, brûle-parfums, carafes, cristaux (verrerie), siphons pour eaux gazeuses, corbeilles à pain, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), vaisselle, sacs isothermes, services à thé, verres à boire, vases, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier, viande et d'extraits de viande,, poisson, volaille et gibier, plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, crustacés non vivants, foies gras, fruits, légumes, champignons et truffes conservés, congelés, séchés et cuits, en-cas à base de fruits conservés, séchés et cuits, potages et soupes, légumes et fruits confits, gelées, confitures, compotes, crèmes de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, chocolat, truffes (confiserie), sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, massepains, pâtes de fruits (confiserie), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, sauce tomate, épices, condiments, glace à rafraîchir, en-cas à base de céréales ou de riz, purées et légumes cuisinés, pâtés et terrines à la viande, rillettes, infusions (non médicinales), bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), publication de textes publicitaires et de catalogues de vente par correspondance ; distribution de matériel promotionnel, d'échantillons ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits alimentaires, boissons, de bois odorants, huiles essentielles, pots-pourris odorants, bougies et mèches pour l'éclairage, tisanes, désodorisants autres qu'à usage personnel, parfums d'ambiance non à usage personnel, préparations pour purifier l'air, bougies pour parfumer et désodoriser l'air, bougies pour éloigner les insectes, coutellerie, couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), outils et instruments à main entraînés manuellement pour la cuisine (non électriques), papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, nappes et serviettes de table en papier, catalogues de vente par correspondance, parapluies, parasols et cannes, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, boîtes en bois ou en matières plastiques, coffres et coffrets non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, assiettes, récipients à boire, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, boules à thé, filtres à thé, tire-bouchons, bougeoirs, bouteilles, brûle-parfums, carafes, cristaux (verrerie), siphons pour eaux gazeuses, corbeilles à pain, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), vaisselle, sacs isothermes, services à thé, verres à boire, vases, sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table non en papier, viande et d'extraits de viande, poisson, volaille et gibier, plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, crustacés non vivants, foies gras, fruits, légumes, champignons et truffes conservés, congelés, séchés et cuits, en-cas à base de fruits conservés, séchés et cuits, potages et soupes, légumes et fruits confits, gelées, confitures, compotes, crèmes de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, chocolat, truffes (confiserie), sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pâtes alimentaires, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, massepains, pâtes de fruits (confiserie), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, sauce tomate, épices, condiments, glace à rafraîchir, en-cas à base de céréales ou de riz, purées et légumes cuisinés, pâtés et terrines à la viande, rillettes, infusions (non médicinales), bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières) (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; publication de textes publicitaires et de catalogues de vente par correspondance ; distribution de matériel promotionnel, d'échantillons ; agences d'import-export ; services de vente par correspondance, et en ligne des produits des classes 21, 24, 29, 30, 31, 32 et 33 susmentionnés ; services rendus par un franchiseur ou une société proposant un partenariat, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, dans le domaine de l'alimentation, des boissons et de la restauration ;
Services de restauration (repas), cafés, brasseries, bars, cafés-restaurants, salons de thé, restaurants à service rapide et permanents, restaurants libre-service, services de traiteurs et plats à emporter.
Transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial et marketing dans le domaine de l'alimentation, des boissons et de la restauration.
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